Vis ma vie de juré en cour d’assises

En novembre dernier j’ai été appelée pour être juré d’un procès en cour d’assises.

Pour rappel :  « la cour d’assises juge les personnes accusées de crime, de tentatives et de complicités de crime : meurtre, viol, vol à main armée… C’est une juridiction non permanente. Elle se réunit généralement tous les trois mois pendant une quinzaine de jours. » (extrait du site du Ministère de la justice)

Sympa comme programme, non ? :)

Sans rentrer dans les détails de l’affaire, je me suis dit que ce serait intéressant de vous raconter mon expérience car je sais que beaucoup de gens (comme moi avant !) se demandent comment ça se passe quand on est appelé pour être juré.
Attention, billet fleuve (et sans images !).

Je reçois la nouvelle par courrier

Tout a commencé un an avant lorsque j’ai reçu un courrier m’informant que j’avais été tirée au sort pour figurer sur la liste provisoire des futurs jurés de l’année 2013. Un deuxième tirage au sort allait avoir lieu quelques temps après pour définir la liste définitive. J’ai donc reçu un second courrier en début d’année m’informant que j’étais sur la liste définitive et qu’à ce titre je pourrais être appelée à siéger en temps que juré à n’importe quel moment dans l’année. Il faut savoir que j’étais ravie d’avoir été tirée au sort car j’avais toujours « rêvé » d’être juré. Je me suis toujours dit que ça devait être une expérience très intéressante.

Je commençais à me dire que je ne serai pas appelée quand j’ai reçu le courrier en octobre pour être juré à la session de novembre qui durait 15 jours. Durant cette session allaient se dérouler 3 procès dont j’ai été informée des motifs (et des noms des accusés ce qui m’a un peu étonnée à ce stade) dans le même courrier. Il s’agissait de viols sur mineurs de 15 ans (ambiance). J’apprendrai plus tard que « mineur de 15 ans » signifie en fait « mineur de MOINS de 15 ans »…

J’ai dû renvoyer le papier pour dire que je serai bien présente et j’ai ensuite dû prévenir mon employeur de ma future absence. Ce dernier ne peut refuser cette absence. Il est toujours possible de demander à être dispensé avant le procès mais toutes les demandes en rapport avec les contraintes professionnelles ont été rejetées par la cour car c’est un devoir civique.
J’ai été étonnée de découvrir que ces demandes de dispenses se font le jour même du procès, juste avant, et sont faites devant tous les autres jurés, en public. Le juré dit pourquoi il ne peut être juré et la cour donne sa décision tout de suite devant tout le monde. Étonnant. Il y avait un juré qui avait un déplacement professionnel à l’étranger prévu de longue date et sa demande a quand même été refusée…
En revanche les dispenses pour raison d’âge (trop vieux) ou de santé (maladie contraignante du juré ou d’un proche dont il doit s’occuper) ont été acceptées.

Il y a aussi le point du salaire. La plupart des employeurs continuent de payer leurs salariés absents pendant le procès. Cela n’a pas été le cas du mien et j’ai donc eu un très gros trou dans mon salaire de novembre (juste avant les fêtes et mon voyage en Australie, j’étais ravie)…
La cour indemnise les jurés non payés par leurs employeurs mais « seulement » à hauteur du smic et je gagne un tout petit peu plus… surtout que j’ai été remboursée début mars soit plus de 3 mois après… heureusement que j’avais un peu d’argent de côté mais j’imagine que pour des gens avec une situation moins confortable ça aurait été très dur !!
Après, je vous rassure, sur la trentaine de jurés nous n’étions que 5 à ne pas être payés par nos employeurs… donc ce n’est pas la norme.
La cour verse également une indemnité journalière pour chaque jour où le juré est présent au procès (environ 80 € dans mon cas) et une indemnité de transport et de repas.

Le jour du premier procès

Le premier jour de la session, tous les jurés tirés au sort sont venus au tribunal dès le matin. La présidente de la cour nous a expliqué comment cela allait se passer et on nous a passé un film explicatif.  C’est également à ce moment là qu’ont été traitées les demandes de dispenses.
Puis nous sommes revenus à 14h pour l’ouverture du procès. Avant de démarrer les jurés qui siégeront durant le procès sont tirés au sort (nous avions tous un numéro). Notez que tout le monde est dans la salle : les avocats des accusés, la défense et surtout… les accusés !! C’est assez troublant de se faire tirer au sort devant eux surtout qu’une fois le numéro tiré au sort, nos nom, prénom et profession sont prononcés devant tout le monde !
On se lève et marche vers l’estrade pour s’asseoir à la place des jurés. Sauf qu’on peut se faire récuser : les avocats des accusés peuvent refuser certains jurés. Ça a été le cas de 4 ou 5 personnes qui ont été stoppées dans leur élan vers l’estrade. J’imagine qu’on a vraiment l’impression de se faire rejeter, c’est bizarre.
J’ai été appelée pour être le 5ème juré titulaire (sur 6). J’ai attendu un peu avant de m’avancer, de peur de me faire récuser, mais j’ai réussi à marcher jusqu’au bout et à m’asseoir à ma place sans que ça n’arrive, ouf !!
Après les 6 jurés titulaires, 3 jurés suppléants ont été tirés au sort. Ils allaient assister à tout le procès comme nous mais n’allaient pas délibérer le dernier jour. Ils étaient là au cas où l’un des 6 titulaires tomberait malade ou ne pourrait continuer à assister au procès ou délibérer le jour J.
Notez que je suis tombée bien malade pendant le procès (la nana qui passait son temps à se moucher entre 2 détails bien glauques de l’affaire, c’était moi) mais je me suis accrochée car il n’y avait pas moyen que je ne délibère pas le dernier jour !!

Une fois les 9 jurés déterminés, les autres jurés pouvaient rentrer chez eux ou aller au travail (ou rester assister au procès). Ils n’étaient pas complètement libres pour autant car ils allaient devoir revenir pour le 2ème et le 3ème procès en 2ème semaine de session.

Petite précision : je pensais me retrouver dans une configuration comme dans Ally McBeal (chacun ses références ^^) où les jurés seraient placés en face des accusés, or ce n’était pas le cas.
En fait, quand vous regardez la salle depuis les bancs du public, en face vous avez l’estrade avec le président de la cour (et pas « le juge »), 2 assesseurs à ses côtés (des conseillers à la cour d’appel ou magistrats du tribunal de grande instance du département des assises) et 3 jurés placés à côté de chaque assesseur. Les 3 jurés suppléants sont placés derrière.  Toute la semaine nous allions nous asseoir toujours à la même place, dans l’ordre dans lequel nous avions été appelés.
Ensuite sur la droite, il y a le box des accusés où ils sont assis avec des policiers qui les surveillent, devant eux, leurs avocats et en face d’eux les avocats de la défense et l’avocat général un peu plus haut sur l’estrade (celui avec un manteau rouge et une fourrure tachetée).

C’est parti pour 6 jours de procès ! Mais en fait, comment ça se passe un procès ? 

« Mon » procès était assez lourd car nous avions plusieurs accusés à juger en même temps dans cette affaire. De fait, il allait durer pendant 6 jours.
On a tous vu des films et des séries avec des procès dedans mais pour autant j’ai vraiment découvert le fonctionnement et surtout l’intérêt du procès en étant juré.

Finalement, toutes les personnes dans la salle sauf le public et les jurés connaissent les moindres détails de l’affaire par cœur et le procès est une grande explication, comme une pièce de théâtre, où toute l’affaire va nous être réexpliquée à nous jurés, pour que l’on puisse juger au mieux.
Nous sommes assis derrière notre table avec un stylo et des feuilles de papier pour prendre des notes (au final j’aurais gratté 20 pages recto/verso !!).

Dans mon cas, il s’était passé quelques années entre le moment où les accusés ont été inculpés et le procès. Durant ces années différentes analyses et rapports d’expertise ont été fait par la police, les psychologues, médecins, familles d’accueil, les témoins… tous ces documents ont été versés au dossier d’instruction et les conclusions nous ont été présentées pendant ces 6 jours.
On se retrouve donc avec ces experts, policiers, etc… qui viennent témoigner à la barre et raconter de nouveau ce qu’ils ont raconté dans leur rapport qui date d’il y a quelques années. Je précise car ce n’est pas évident, ils ont été plusieurs à avoir des notes pour les accompagner car ils disaient que cela faisait longtemps qu’ils avaient traité ce cas.

Chaque jour était dédié à des moments clés du dossier : le premier jour nous avons « fait connaissance » avec les accusés qui nous ont raconté leur histoire depuis leur enfance grâce aux questions du président qui parcourait le dossier. Puis tout au long de la semaine, nous avons abordé différents sujets : les expertises psychologiques des accusés, les faits (comment ils ont été découverts, ce qui a été rapporté par les enfants, la famille, les amis…), les expertises psychologiques et médicales des enfants… et tout au long de ces témoignages, le président interrogeait les accusés pour savoir ce qu’ils en pensaient, leur version des faits… toujours avec des questions ouvertes pour leur permettre de dire ce qu’ils souhaitaient dire.
L’objectif est vraiment que les jurés aient bien en main toutes les clés de l’affaire pour pouvoir la juger. Nous pouvions d’ailleurs poser des questions si certains éléments n’étaient pas assez clairs pour nous (en passant un petit papier au président pendant l’audience).

Au passage, c’est toujours un peu délicat d’entendre tous ces détails, parfois très intimes, en présence des accusés. Surtout que dans mon cas, ma place était assez proche d’eux. On ne peut s’empêcher de les regarder, de voir leurs réactions, de s’interroger… et je pense que c’est pareil pour eux. Au final on se retrouve à se scruter en chien de faïence pendant une semaine sans jamais se parler directement… un peu bizarre surtout quand on doit les juger.

Nous faisions des pauses toutes les 2/3 heures environ. A ce moment nous nous retirions dans notre petite salle réservée au jury et c’était l’occasion d’échanger avec les autres jurés. Le midi nous mangions ensemble.
Il se créé forcément une « relation » avec les co-jurés car on se retrouve embarqués dans cette aventure (plutôt éprouvante il faut le dire) et ça fait du bien de confronter ses idées, de voir comment chacun appréhende les faits. C’est important de pouvoir en parler car une fois rentré le soir à la maison nous n’étions pas censés parler des détails de l’affaire avec d’autres personnes.

L’avant dernier jour ont eu lieu les plaidoiries des avocats des différentes parties : les accusés, la défense et l’avocat général (certaines plus longues et soporifiques que d’autres…). Il s’agit d’une grande conclusion de tous ces jours de procès et clairement l’objectif est d’interpeller les jurés et de réussir à les toucher particulièrement pour faire pencher leur jugement d’un côté ou de l’autre.

Le dernier jour, les accusés se sont exprimés une dernière fois le matin et nous nous sommes retirés dans notre salle pour délibérer. Nous avions apporté notre déjeuner car une fois dans la salle nous n’avions pas le droit d’en sortir avant la fin de la délibération.
Nous avons d’abord commencé par une discussion tous ensemble (le président, les 2 assesseurs et les 6 jurés titulaires, les 3 suppléants devant rester dans la salle du tribunal jusqu’à la fin de la délibération). A l’aide de nos notes (en 6 jours de procès on ingurgite beaucoup d’informations !!) nous avons confronté nos points de vue, répondu à des questions que certains pouvaient encore avoir, l’idée étant vraiment de lever la moindre zone d’ombre qui pourrait subsister afin de pouvoir prendre notre décision dans les meilleures conditions.

Nous sommes ensuite passés aux votes. Concrètement, nous devions répondre par oui ou non à plusieurs questions très précises concernant les accusés : X est-il coupable de viol sur la personne de X ? X est-il coupable d’avoir fait X sur X ? Etc.
A ce moment, le plus dur a été de ne pas se laisser polluer par toute l’histoire. C’est à dire que nous devions uniquement répondre aux questions posées et ne pas prendre en compte d’autres faits que nous aurions aimé juger également. Ce n’était pas ce que l’on nous demandait.

A chaque question, nous écrivions oui ou non sur un papier que nous mettions dans une urne que nous faisions passer à toute la table. A la fin du tour de table, le président aidé du 1er juré dépouillait l’urne et inscrivait la réponse à la question sur son document officiel.
Après avoir répondu à une quinzaine de questions nous avions notre jugement final (coupable ou non coupable) et nous avons ensuite discuté des peines de prison aidés des magistrats (pour savoir ce qui se fait dans ce genre de cas). Là encore nous avons d’abord discuté puis voté.
Enfin, nous avons discuté des « à côtés » du jugement : les obligations des accusés une fois sortis de prison (par exemple : obligation d’avoir un suivi psychologique pendant X temps, interdiction de travailler avec des enfants, etc…).

Ensuite le président est sorti de la salle avec notre jugement pour aller le taper au propre dans un document officiel sur son ordinateur. C’est là qu’a commencé l’interminable attente car sans rentrer dans les détails, il a eu un souci d’ordi et a dû tout écrire à la main (ce qui a pris plusieurs heures…) et nous sommes restés « prisonniers » jusqu’à la fin de la journée dans notre salle sans fenêtre… à la fin nous n’en pouvions plus car nous n’étions pas au courant de ce qui pouvait prendre autant de temps !

Puis nous nous sommes rendus dans la salle et le président a rendu son jugement. Et voilà, c’était fini… enfin pas tout à fait !

Le lendemain nous devions tous revenir (la trentaine de jurés du premier jour) pour le tirage au sort du 2ème procès. Notre premier juré a été retiré au sort mais sinon aucun de nous n’a été choisi. Certains d’entre nous ont choisi de rester un peu pour l’ouverture du 2ème procès (qui était lié au nôtre) mais en fait après 20 minutes dans la salle nous nous sommes dit que nous n’allions pas rester. C’était trop lourd de repartir du début avec un nouvel accusé… notre procès était fini et on avait finalement envie de tourner la page. De plus, le 3ème procès avait été annulé donc nous n’allions plus devoir revenir pour un nouveau tirage au sort.
C’est ainsi que nos chemins se sont séparés, sur le parking sous un beau soleil et chacun est reparti vers sa vie…

Les questions bonus

• C’est pas complètement glauque de juger une affaire de viol sur enfants ? 

Oui… et non.

Premier point : je pense que ça dépend vraiment des gens, de leur histoire, de leurs convictions… c’est aussi ça qui est bien dans ce système de jurés tirés au sort, personne ne connaît ces détails de leur personnalité.
Une de mes co-jurés était maman d’enfants en bas-âge et ça a été plutôt compliqué pour elle à gérer. De mon côté, je dirais que je suis assez « familière » des histoires de viol / pédophilie (de personnes dans mon entourage). De fait je pense avoir été un peu moins choquée par les détails.

Deuxième point : le fait que le procès se déroule sur plusieurs jours et que les faits soient constamment évoqués durant ces jours ne les rend pas moins graves mais je pense qu’on s’habitue à entendre des trucs glauques. Surtout qu’on rentre dans les détails des faits (je me souviendrai toujours de la « demie-phalange » introduite vous ne voulez pas savoir où) et de leurs conséquences physiques et mentales. D’autant plus que notre affaire était particulièrement moche pour le coup…
Après je ne vous cache pas que j’ai eu les larmes aux yeux 2/3 fois. Pas évident à gérer surtout que n’étions censé montrer aucune émotion (finalement j’étais contente d’être malade et de pouvoir me moucher l’air de rien !). Et d’ailleurs, ce ne sont pas les détails glauques qui m’ont émue mais certains autres détails qui faisaient écho à mon histoire et celle de mes proches…

• « Moi si je dois juger une affaire de viol sur enfant, je lui mets perpet’ et puis c’est tout ! »

Phrase entendue de la bouche de quasi toutes les personnes à qui j’ai parlé de mon expérience. En fait c’est vraiment pas si simple et c’est là qu’on se rend compte de l’importance d’un procès de plusieurs jours pour bien comprendre tous les tenants et les aboutissants de l’histoire.
Oui un viol sur enfant c’est mal. Mais il convient tout de même de connaître tout le contexte et les détails de l’histoire (un viol ça peut vouloir dire beaucoup de choses) pour pouvoir juger justement. Et puis on s’aperçoit qu’une personne peut se retrouver accusée de faits pour tout un tas de raisons et finalement, grâce à tous ces jours de procès, on se rend compte que ces accusations, telles qu’elles ont été formulées, ne tiennent pas forcément toutes la route.

C’est là que je suis persuadée d’avoir eu beaucoup de chance de tomber avec mes co-jurés. Nous étions tous très mesurés et avons su prendre de la distance vis à vis de l’affaire pour pouvoir la juger justement. C’était très agréable de ne pas avoir à se battre avec des personnes remplies de convictions binaires telles que : viol sur enfant -> démon incarné -> la mort par décapitation (dites-moi si vous avez la référence de ce dernier ^^).
Et puis surtout, mine de rien, une fois qu’on se retrouve à cette place de juge où l’on décide tout de même du restant de la vie des accusés (c’est à dire passer plusieurs années en prison), je peux vous dire qu’on fait moins le malin et qu’on réfléchit à 2 fois avant de donner son avis.

A la fin du procès, les assesseurs nous ont confirmé que nous avions été un très bon jury et que ça se passait rarement aussi bien ! (un des jurés nous avait même fait un gâteau pour la délibération :)).

• Comment faites-vous pour bien juger ? 

Ça c’est encore une autre histoire. La seule question qu’on nous demande en tant que juré est : « avez-vous une intime conviction ?« .
On nous le dit le premier jour, ces mots sont inscrits dans la salle des jurés et on nous le répète avant de voter lors de la délibération. On a besoin de connaître tous les détails de l’affaire mais finalement c’est avec cela que l’on juge. Dans notre cas une personne a été innocentée, je peux vous dire qu’il faut l’avoir bien accrochée l’intime conviction pour voter cela dans une affaire de viol…

• Comment as-tu vécu ce procès, est-ce que cela a eu des conséquences sur toi ? 

Durant tout le procès j’allais très bien (enfin j’étais malade mais sinon ça allait). Je rentrais chez moi le soir l’esprit plutôt léger, j’en parlais rapidement à mon entourage, j’arrivais bien à dormir.
En revanche je pense d’une part que je ne suis pas tombée malade par hasard et j’ai surtout eu un mal de chien à m’endormir le dernier jour du procès, une fois que tout a été fini. Je n’arrivais pas à ne pas penser à l’affaire, à toutes les infos que j’avais ingurgitées… quand on parle des mêmes personnes pendant 6 jours, qu’on rentre dans les détails de leur vie, une fois que c’est fini c’est quand même dur de se défaire de ce quotidien qui a été le nôtre pendant cette période.
Ça m’a duré une nuit et puis ça a été par la suite.

Conclusion de ce billet fleuve

Je suis ravie d’avoir vécu cette expérience.
Je trouve le concept de juré populaire vraiment très bien car il n’est pas biaisé et je pense que chacun devrait pouvoir vivre cette expérience une fois dans sa vie. D’un coup on se retrouve avec une grande responsabilité et ça remet aussi les idées en place au niveau civisme et fonctionnement de la justice.

Voilà ! J’espère que ça vous aura intéressé et si vous avez des questions n’hésitez pas à me les laisser en commentaire ! :)

Edit : j’ai été invitée à raconter mon expérience pour l’émission de radio Les Pieds sur Terre sur France Culture. Vous pouvez écouter mon récit (Céline) ainsi que celui de deux autres anciens jurés en cliquant ici.

J’ai également été interviewée pour le journal de 20h de France dans un reportage intitulé « Faut-il supprimer les jurés d’assises ? » à revoir ici.